Règlement intérieur de la copropriété "Jardin de Cassiopée"

 

 

 

 

 

 

REGLEMENT INTERIEUR DU JARDIN DE CASSIOPEE

 

 

I - USAGE DES PARTIES PRIVATIVES

 

Chacun a le droit de jouir comme bon lui semble des parties privatives mises à sa disposition par le règlement de copropriété, et éventuellement le bail de location, à la condition de ne pas nuire aux droits des autres occupants, et de ne rien faire qui puisse soit compromettre la solidité et l’harmonie de l'immeuble, soit porter atteinte à sa destination et sous les réserves qui sont ci-après formulées.

 

Conditions d’occupation :

Les propriétaires ou occupants devront veiller à ce que la tranquillité de l'immeuble ne soit à aucun moment troublée par leur fait, celui des personnes de leur famille, de leurs invités, de leurs clients, ou des gens à leur service. Ils ne devront causer le moindre trouble de jouissance diurne ou nocturne par le bruit, les trépidations, les odeurs, la chaleur ou toute autre cause. L’ordre, la propreté, la salubrité et la sécurité devront toujours être intégralement respectés et sauvegardés, sans faire obstacle aux droits des autres. Les emplacements de garage et parking sont exclusivement réservés au stationnement de véhicules. L'entreposage d'objets personnels est formellement prohibé et engage la responsabilité personnelle de l'intéressé en cas de sinistre.

 

Bruit - Trouble du voisinage.

Le calme et la tranquillité doivent être de règle. L'usage des appareils est autorisé sous réserve de l'observation des règlements de ville et de police et sous réserve également que le bruit en résultant ne soit pas perceptible par les voisins, en limitant la puissance des postes de radio, télévisions, chaînes HI-FI, surtout après 22 h. Il est recommandé de ne pas claquer les portes, y compris celles des SAS de l’entrée et du garage. Les travaux de bricolage ou de percement doivent être effectués du lundi au samedi de 9h à 19h. Veiller à ce que le nettoyage des terrasses n+1 et n+2 et l’arrosage des plantes ne débordent pas des pissettes. Préconisations : Nettoyage à sec et  humide hors jet et faire reposer les plantes sur des dessous étanches capables de conserver l’excédent d’eau.

 

Animaux

La détention d’un animal familier est autorisée. Toutefois, elle est subordonnée au fait que ledit animal ne cause aucun dégât à l’immeuble,  ni aucun trouble de jouissance aux occupants de celui-ci. Aucun animal ne devra errer dans quelque partie commune que ce soit. Les occupants de l’immeuble doivent tenir leurs animaux en laisse dans l’ensemble des parties communes (parking y compris) et les mener en dehors de la résidence pour y satisfaire leurs besoins. La dangerosité de l’animal et ses conséquences sur la tranquillité et la sécurité des occupants de l’immeuble engagent la responsabilité des propriétaires de l’animal.

 

 

II - USAGE DES PARTIES COMMUNES

 

Chaque occupant usera librement des parties communes selon leur destination, mais sans faire obstacle aux droits des autres occupants. Aucun occupant ne pourra encombrer les entrées, les vestibules, les paliers, les escaliers, les cours et autres endroits communs, ni laisser séjourner quoi que ce soit sur ces parties. La conception et l’harmonie générale de l’immeuble devront être respectées et seront contrôlées par le SYNDIC et l’architecte de l’immeuble. Il est rappelé que l'assurance responsabilité civile du syndicat de copropriété ne couvre pas le vol des objets appartenant à chaque occupant et laissé dans les parties communes. Maintenir le portillon d’accès à la résidence et la porte d’entrée de l’immeuble fermés. Les vestibules d'entrée ne pourront en aucun cas servir de garage de bicyclette ou de voiture d'enfant.  Il ne devra être introduit dans l'immeuble aucune matière dangereuse, insalubre ou malodorante.

 

Chaque occupant sera personnellement responsable des dégradations faites aux parties communes et d'une manière générale de toutes les conséquences dommageables susceptibles de résulter d'un usage abusif ou d'une utilisation des parties communes non conformes à leur destination, que ce soit par son fait, de son personnel ou des personnes se rendant chez lui. Conformément au décret N° 2006-1386 du 15.11.2006, il est interdit de fumer dans les parties communes.

 

Espaces communs

Les activités de jeux doivent être strictement encadrées dans l’enceinte de la résidence, dans les allées et sur le parking pour ne pas nuire au standing de la résidence, ni à la tranquillité de la copropriété. Les lieux et places doivent rester propres à l’usage de tous et de chacun (nettoyer les saletés et autres désagréments causés par votre passage ou le fait d’un acte individuel ou collectif inapproprié / travaux, déménagements, déchets, fuite d’une poubelle…)

 

Les égouts –W.C.

Ne pas jeter dans les W.C., chiffons, papiers, journaux … qui peuvent obstruer les canalisations et provoquer des désordres.

 

Postes d’eau et d’électricité

Ils sont propriété commune et ne doivent pas être utilisés à des fins personnelles (utilisation du courant pour le bricolage, eau pour laver les voitures …).

 

Local poubelle 

La porte d’accès intérieure du local doit être fermée avec le verrou, les cartons de déménagement, les encombrants sont à déposer au point DEMETER le plus proche

 

ESPACE LA MOSSON

1 place Robert Schuman

34080 Montpellier

Tel.  04 67 03 22 22

 

Local à vélo et poussette d’enfant

Maintenir le local fermé.

 

Le présent règlement rappelle la plupart des dispositions du règlement de copropriété auquel vous devez vous référer pour plus d'indications et de détails.